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Les présentes Conditions générales de vente ont valeur de Contrat passé entre nous, Cloggs.eu (voir ci-dessous) et vous, l’acheteur (voir ci-dessous).
Nous : Cloggs.eu est le nom commercial de Cloggs (UK) Limited, société enregistrée à l’adresse suivante :
Cloggs (UK) Limited
7th Floor, The Charters
102 New Street
Birmingham
B2 4HQ
United Kingdom
Vous : Vous êtes l’acheteur dont l’identité figure sur le bon de commande.
Ce Contrat nous confère l’obligation de vous délivrer les articles que vous avez commandés. Cette obligation n’entre en vigueur qu’au moment où nous prélevons votre paiement sur la carte bancaire dont vous avez fourni les références sur le Bon de Commande.
Le titre de propriété des articles vendus par Cloggs.eu est transmis à l’acheteur une fois seulement que l’acheteur s’est acquitté du prix de ces articles.
Ce Contrat inclut toute forme de correspondance que nous vous adressons, ainsi que les descriptions des articles, telles que nous les publions sur le site ou sur tout autre support.
Les présentes Conditions générales de vente sont soumises au droit britannique. Tout litige d’ordre commercial entre Cloggs et l’acheteur est soumis à la compétence des juridictions du Royaume-Uni.
La reproduction des couleurs est plus ou moins fidèle selon les écrans d’ordinateur ou les scanners utilisés. Bien que nous nous efforcions de fournir des photos de présentation de la meilleure qualité qui soit pour tous nos articles, ces photos doivent être regardées comme des approximations seulement. Tous nos articles sont produits par des marques commerciales connues. En cas de doute sur la couleur d’un article, nous vous conseillons d’aller voir l’article dans un magasin avant d’effectuer une commande.
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€).
Nous nous réservons le droit d’accepter ou de refuser une commande. Nous ne pouvons accepter les commandes que dans la limite des stocks disponibles. Le montant d’une commande est calculé en fonction des prix en vigueur au moment où la commande est acceptée.
Le prix des articles est le prix tel que nous l’affichons sur notre site dans le récapitulatif de votre commande, sauf si nous en convenons autrement avec notre accord écrit. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur typographique ou omission de prix, dans des limites raisonnables (cf. Article 12). Le prix total de la commande est le prix TTC (Toutes Taxes Comprises) et inclut les frais d’emballage et les frais d’envoi correspondant à l’option de livraison choisie par l’acheteur.
Nos produits sont collectés pour leur livraison en France Métropolitaine, en Belgique, au Luxembourg, en Autriche, en Allemagne, en Irelande, à Monaco et aux Pays-Bas. Tous nos produits sont assurés en cas de perte. Notre objectif est de livrer, en moins de 5 jours ouvrés, les articles disponibles en stock. Si les articles ne sont pas en stock, nous nous efforcerons de vous les livrer dans un délai de moins de 30 jours, ou vous avez le droit d’annuler votre commande.
Lorsque vous passez une commande, nous vous proposons deux options de livraison :
Livraison Gratuite : la livraison est gratuite pour tous les colis à destination de la France Métropolitaine, Monaco, Belgique, Allemagne, Autriche, République d'Irlande, Luxembourg et Pays-Bas. Les articles sont livrés par Colissimo via La Poste ou via DHL. Le suivi de colis vous sera transmis par email.
Veuillez noter que nous ne livrons pas en Suisse ou dans les DOM-TOM.
Pour passer une commande, vous devez d’abord rechercher sur notre site, à l’aide de votre navigateur internet et de notre menu de navigation, le(s) produit(s) que vous souhaitez acheter. Une fois que vous avez sélectionné les articles et l’option de livraison de votre choix, vous devez compléter notre Bon de Commande et suivre les instructions affichées sur le site pour effectuer votre paiement.
Vous pouvez procéder au règlement de votre commande par carte bancaire ou par votre compte Paypal.
Nous consacrons des efforts constants à la mise à jour de notre site, pour que les informations relatives à la disponibilité des produits reflètent, avec exactitude, la réalité des niveaux de stock. Si malgré notre vigilance, un article, signalé disponible sur le site, n’est plus en stock au moment de l’envoi, votre commande est automatiquement placée en “Livraison Différée” (Cf. “Les statuts de votre commande”) et nous procédons au réapprovisionnement de l’article. Lorsqu’une telle situation se présente, notre Service Clients vous contacte pour vous présenter les différentes options qui s’offrent à vous. Dans le cas où l’article est en rupture de stock et n’est plus produit, nous nous efforçons de vous proposer des solutions de remplacement. Si ces options ne vos satisfont pas, vous pouvez annuler votre commande à tout moment.
Si les articles que vous avez commandés sont disponibles, votre commande sera traitée aussi rapidement que possible. Le prix des articles et les frais de livraison seront débités de votre carte bancaire, ou autre méthode de paiement, et vos articles vous seront expédiés.
Notre objectif est de vous livrer les articles en stock dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés. Cependant, il peut arriver que ce délai ne soit pas respecté pour des raisons indépendantes de notre volonté. Si vous n’avez pas reçu des articles dont nous avons confirmé la disponibilité, dans un délai de 7 jours ouvrés, veuillez nous contacter pour nous en informer. Vous aurez alors le choix entre les trois options suivantes :
> l'annulation de la commande et le remboursement du montant que vous avez payé
> l'envoi d'un second colis, si les articles commandés sont encore en stock. Dans le cas où vous recevriez finalement les deux colis, vous devez nous renvoyer les articles que vous avez reçus en double.
> convenir d’un délai supplémentaire au terme duquel, si vous n’avez toujours pas reçus les articles commandés, vous pourrez choisir entre les deux options précédentes.
Veuillez noter que Cloggs se réserve le droit de refuser l’envoi d’un second colis si l’adresse de livraison et le numéro de téléphone que vous avez fournis sont incomplets ou incorrects.
Nous communiquons principalement par voie électronique (e-mails) avec nos clients. Nous nous efforçons de traiter tous les e-mails que nous recevons aussi rapidement que possible. Un e-mail de confirmation vous est automatiquement envoyé à chaque commande que vous passez. Une fois que vos articles ont été expédiés, nous vous adressons un second e-mail automatique confirmant l’envoi de votre commande et, par conséquent, le prélèvement de votre paiement. Nous vous adressons aussi un e-mail de confirmation en cas d’annulation, et de remboursement, total ou partiel, d’une commande.
Si les circonstances justifient que nous prenions contact avec vous, nous tâchons de vous en informer par e-mail. Il vous incombe donc de fournir une adresse e-mail valide. Il vous incombe également de vérifier vos e-mails régulièrement pendant la période de traitement de votre commande, afin de prendre connaissance de toute notification qu’il nous serait nécessaire de vous adresser.
Si vous créez un compte client, vous serez tenu informé des nouveautés et des offres disponibles sur Cloggs, et vous pourrez bénéficier de bons de réduction. Chaque mois, nous envoyons une newsletter spécifique aux produits que vous aimez sur notre site : vous pouvez ainsi acheter les articles qui vous plaisent, avant qu’il n’y en ait plus en stock.
Nous n’envoyons jamais d’e-mails à nos clients sans leur consentement préalable. Nos clients seront automatiquement supprimés de notre liste de contacts s’ils en expriment le souhait par e-mail. Si vous ne voulez plus recevoir d’e-mails de notre part, merci de contacter notre service client par e-mail à l’adresse service.clients@cloggs.eu.
9.1. Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, nos clients consommateurs disposent d'un délai de sept (7) jours francs à compter de la réception des biens pour exercer leur droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, sauf les frais de retour s’ils n’utilisent pas l’étiquette de retour prévue à cet effet. Aucun droit de rétractation n’existe pour les produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
9.2. Le délai de rétractation est respecté si vous expédiez la marchandise dans le délai précité ou nous informe de l’exercice du droit de rétractation dans le même délai. La notification de l’exercice du droit de rétractation peut notamment nous être adressée par email à l’adresse service.client@cloggs.eu, ou par téléphone au 0805 110 006.
9.3. Procédure de retour de marchandise :
Si vous ne désirez pas bénéficier de notre retour gratuit, merci de nous adresser le colis de retour à l'adresse suivante :
Cloggs.eu
Unit 23, Gravelly Park
Birmingham
B24 8HZ
United Kingdom
9.4. Les marchandises doivent nous être retournées dans leur emballage d’origine et en parfait état permettant leur commercialisation à l’état neuf. Pour une gestion optimisée, nous vous invitons à joindre le bon de retour aux marchandises retournées. Vous avez le droit d’ouvrir les emballages et d’essayer les produits livrés dans la mesure où cela ne rend pas la marchandise impropre à la commercialisation.
9.5. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, le prix des produits retournés vous sera intégralement remboursé par virement bancaire sur le compte que vous nous aurez indiqué à cet effet dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente (30) jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé. Vous pourrez, si vous le souhaitez, opter, sur notre proposition, pour une autre modalité de remboursement (avoir ou bon d'achat).
9.6. Droit de rétractation étendu à 365 jours à compter de la livraison sur www.cloggs.eu
Pour les articles achetés par des consommateurs sur www.cloggs.eu et bénéficiant du droit de rétractation légal, nous accordons un droit de rétractation étendu à trois cents soixante-cinq (365) jours à compter de la livraison. Les dispositions concernant le droit de rétractation légal s’appliquent par analogie. Les dispositions du présent article 9.6 n’affectent pas le droit de rétractation légal.
Nous avons pour mot d’ordre de traiter vos plaintes en toute confidentialité, et de la manière la plus rapide et juste qui soit. Si vous souhaitez nous faire parvenir une plainte, merci de le faire dans un délai de 7 jours ouvrés si possible. Si vous souhaitez nous faire parvenir une plainte ou si vous avez des questions de quelque nature que ce soit, veuillez nous en informer en premier lieu par e-mail à l’adresse suivante : service.clients@cloggs.eu. Nous tâcherons de résoudre votre plainte ou de vous indiquer les démarches à suivre dans un délai de 5 jours ouvrés. Nous vous tiendrons informé par e-mail ou par téléphone de la progression de la situation relative à votre plainte.
Le site Cloggs et son contenu n’est PAS adressé aux enfants. Toute commande passée par un enfant âgé de moins de 12 ans doit s’accompagner du consentement parental. Nous ne garderons sciemment en mémoire aucune information concernant des enfants âgés de moins de 12 ans.
Les présentes Conditions générales de vente ont valeur de Contrat et s’appliquent de façon exclusive entre nous, Cloggs, et vous, l’acheteur. Aucune modification apportée à ce Contrat ne saurait s’appliquer sans notre accord par écrit. Nous nous réservons le droit, dans des limites raisonnables et lorsqu’il est justifié de le faire, de corriger toute omission, erreur typographique ou autre erreur concernant les prix, les descriptions d’articles, les offres commerciales, les informations fournies ou quelque autre document publié par nous. La quantité et la description des articles sont telles qu’elles apparaissent sur le Bon de Commande, sauf si, ultérieurement, nous en convenons autrement d’un accord mutuel. Vous êtes responsable de l’exactitude de la commande et de la véracité des renseignements que vous fournissez sur le Bon de Commande. Vous vous engagez à fournir une adresse de livraison correcte et complète, mentionnant un numéro de téléphone valide, et si nécessaire, le code porte de votre immeuble, ou, s’il est différent du vôtre, le nom qui figure sur l'interphone, la sonnette, ou la boîte aux lettres. Si ces renseignements sont manquants, Cloggs se réserve le droit de ne pas traiter les plaintes en cas de problèmes et retards de livraison.
Les risques de dommage ou de perte des articles commandés vous sont transférés au moment où les articles vous sont remis. Indépendamment du transfert de risques et en dépit de toute autre disposition inclue dans le présent Contrat, le titre de propriété des articles commandés n’est transmis à l’acheteur qu’une fois seulement que nous avons reçu le règlement couvrant le prix total des articles.
Nous nous engageons à vous faire bénéficier de toutes les garanties transmises à nous, le revendeur, par les fabricants des articles que vous avez commandés. En aucun cas, cette clause n’affecte vos droits tels qu’ils sont prévus par la loi.
Vous garantissez que les informations que vous fournissez sur le Bon de Commande sont exactes, complète et véridiques.
Notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait de cas de force majeure et de circonstances indépendantes de notre volonté, parmi lesquels :
Catastrophes naturelles, tempête, inondation, accident, incendie, explosion
Guerre ou menace de guerre, sabotage, soulèvement civil, réquisition
Restrictions, régulations et interdictions légales ou autres mesures prises par toute autorité locale, gouvernementale ou parlementaire
Régulations des importations et des exportations, embargos
Grèves ou actions syndicales et industrielles concernant nos employés ou les employés d’un tiers
Panne d’énergie ou panne technique
Cette liste est fournie à titre d’exemple et n’est pas exhaustive.
Si une disposition de ce Contrat est déclarée, entièrement ou en partie, nulle ou non applicable par les autorités compétentes, la validité du reste de cette disposition et des autre dispositions du Contrat n’en sera pas pour autant affectée.
Les Conditions générales de vente exposées ci-avant représentent l’intégralité du Contrat passé entre Cloggs et l’acheteur.
Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclu dés la validation de votre commande, par laquelle vous aurez confirmé avoir pris connaissance et accepté entièrement nos conditions générales de ventes.
Tout contrat conclu correspondant à une commande d'un montant supérieur à 120 euros TTC sera archivé par www.cloggs.eu pendant une durée de dix (10) ans.
Pour accéder aux contrats archivés, merci de faire votre demande par email à l'adresse : service.clients@cloggs.eu.
Enfin www.cloggs.eu vous offre la possibilité de naviguer sur notre site en : français, anglais ou allemand. Le choix de la langue de navigation se fait en haut de notre site et définira la langue pour la conclusion du contrat.
